Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE RAYON DE SOLEIL
Numéro de dépôt :
1446940
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/1998
Présentation de la marque LE RAYON DE SOLEIL
Déposée le 22 janvier 1988 par GARDIOL Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RAYON DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE RAYON DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAYON DE SOLEIL est expirée depuis le 22 janvier 1998.
GARDIOL Gérald a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26